1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet aquitaine-pelliculage.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Aquitaine Pelliculage – 35 rue Albert Gombert – 33700 Mérignac
Créateur : Imprimerie Laplante
Responsable publication : Eric ROBERT
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Miguel Sanchez – miguel.sanchez@laplante.fr
Hébergeur : OVH / 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Droits d’auteur
Conformément à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, tous droits de reproduction sont réservés.
La reproduction, tout ou partie de ce site, ou toute utilisation de tout ou partie de son contenu autre que pour la consultation individuelle et privée est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Le non-respect de ces droits est passible d’une peine d’emprisonnement de 2 (deux) ans et de 150 000 euros d’amende (Article L335-1 à 335-10 du Code de la Propriété Intellectuelle).
3. Utilisation des cookies
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